Déposée le 29 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) EURO TRADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Montségur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO TRADE domicilié(e) 26 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 414 331 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hassanaly Irad domicilié(e) 26 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.
La marque Montségur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO TRADE, S.A. - 26 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 383414331
M. Hassanaly Irad - 26 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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